Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AREA DESIGN
MARQUES Jacques

Numéro de dépôt :
94537136
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque AREA DESIGN

Déposée le 16 septembre 1994 par MARQUES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AREA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est MARQUES Jacques, domicilié(e) Quartier La Bernarde, 83640 SAINT-ZACHARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque AREA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AREA DESIGN est expirée depuis le 16 septembre 2004.

MARQUES Jacques a également déposé les autres marques suivantes : FM , DRIVER , OBJETBO


MARQUES Jacques - Quartier La Bernarde, 83640 SAINT-ZACHARIE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Etude, conception et réalisation de dessins, logotypes et formes de de produits, pour les entreprises industrielles ou commerciales